ACCORD-CADRE MONO ET MULTI-ATTRIBUTAIRES À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS – PRESTATIONS INTELLECTUELLES
ACCORD-CADRE MONO ET MULTI-ATTRIBUTAIRES À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS – PRESTATIONS INTELLECTUELLES La Région Hauts-de-France est propriétaire d’un parc de Matériels Roulants en vue de permettre la réalisation du service public régional de transport ferroviaire de voyageurs. La SPL GAAM HDF s’est vu concéder la gestionnaire patrimoniale de ces Actifs qui sont par ailleurs mis à disposition des Exploitants Ferroviaires auxquels la Région Hauts-de-France a…
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