Réparation du mur de soutènement de Belle-Ile-en-Terre (RN12)
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Le présent accord cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum HT : 1 000 000 € HT Montant maximum HT : 8 000 000 € HT Son exécution sera mixte. Elle s'effectuera en effet à la fois : -A partir du bordereau de prix unitaires (BPU) et au moyen de bons de commande pour les prestations dont la consistance, connue, permet la…
L’essentiel de la consultation
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Codes CPV associés : 90513800
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