Travaux
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots dont le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de : - Lot n°1 : génie…
L’essentiel de la consultation
Commencez par confirmer l’adéquation du marché avec vos compétences, votre zone d’intervention et la disponibilité de votre équipe avant d’étudier le DCE.
Codes CPV associés : 45316110
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